FOCA

L'auteur est la personne physique qui crée l'œuvre (Article 2 loi Burkinabè n°048-2019-An).

Une œuvre est le fruit d'une création littéraire et artistique.

Les œuvres littéraires (par exemple, livres, scénarios de films et même correspondance privée) œuvres dramatiques et musicales (par exemple, pièces de théâtre et compositions musicales enregistrées sous forme de notation musicale) œuvres artistiques et œuvres d'art appliqué (par exemple, peintures, céramiques, sculptures) cartes et dessins techniques.

C'est la matérialisation c'est-à-dire, la réalisation ou la mise en œuvre ou encore, la traduction d'une idée dans une forme tangible c'est-à-dire saisissable.

La propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois et règlements.

Le droit de propriété est le droit, détenu par une personne physique ou une personne morale, d'user, de profiter du fruit et de disposer (l'usus, le fructus et l'abusus) d'une bien de toute nature (corporelle ou incorporelle), dans les conditions fixées par la loi. Le titre de propriété est l'acte qui officialise ce droit.

Une propriété intellectuelle porte sur deux volets dont, celui de la création et celui de l'invention et des signes distinctifs ainsi que celui des dessins et modèles et indications géographiques etc.

Il est plus adéquat de parler de la propriété intellectuelle et non des propriétés intellectuelles. Il n'existe pas deux propriétés intellectuelles. L'invention se définit comme une solution technique à un problème technique. La marque est un signe distinctif. Elle serait une propriété intellectuelle parce qu'elle proviendrait d'une création artistique (un logo). Les dessins et modèles peuvent également être considérés comme des propriétés artistiques parce que issus de créations littéraires. Les opinions divergent.

Oui, une invention est belle et bien une propriété intellectuelle mais, pas une propriété littéraire et artistique.

Une œuvre originale est une œuvre qui, dans ses éléments caractéristiques et dans sa forme ou dans sa forme seulement, permet d'individualiser son auteur.

Oui on peut parler de pluralité d'auteurs. On peut avoir sur une création, plusieurs auteurs.

Un co-auteur est une personne qui créée en commun avec un autre une création. Ces deux personnes sont appelées des co-auteurs. Chacune peut se réclamer co-auteur de la création.

Un compositeur de musique est une personne physique qui a créé une note qui est une partition musicale dite composition musicale.

Une partition musicale est une note musicale écrite en langage musical.

Un co-compositeur est celui ou celle qui compose en commun avec une autre personne une composition musicale.

Non, la possession d'un album n'est pas un critère indispensable pour être qualifié d'artiste. Il y a des artistes qui, n'ayant aucun support musical sur le marché sont pourtant des artiste célèbres. Mais pour être un auteur, il faut le prouver par la possession d'une création même inachevée et non fixée.

Un artiste est la personne physique qui interprète ou qui exécute une création. (L'auteur étant la personne physique qui crée).

Un artiste n'est pas forcément un auteur. Il est dit généralement qu'un auteur crée, un artiste interprète et un artisan reproduit. Exemple des artistes interprètes tels, les solistes ou les guitaristes ou encore, des acteurs de cinéma, ne sont pas forcément des auteurs créateurs. Mais ils sont artistes de leurs interprétations. Cependant, les sculpteurs, les peintres, les dessinateurs, les illustrateurs sont à la fois des artistes et des auteurs.

Oui, un auteur peut être un artiste. C'est le cas en musique, des auteurs-compositeurs et interprètes et en cinéma, des auteurs-réalisateurs, et producteurs.

Le droit d'auteur est un lien ombilical, affectif qui nait du seul fait de la création, entre un auteur et sa création qui est incorporelle. Le droit qu'il détient du seul fait de la création, est un droit porté sur cette création qui est à la fois incorporelle et dont l'objet est corporel.